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Nous avons fait un effort pour traduire les pages du HTC en langue française. D'une part, grâce à un programme de traduction DeepL Pro et, d'autre part, grâce à l'aide d'un membre. Dites-nous ce que nous pouvons améliorer. Si quelque chose n'a pas été traduit de façon suffisamment précise ou compréhensible, la version allemande s'applique toujours.
Statuts
Première section
Nom, siège et objet
Article 1 Nom
Sous la dénomination HELVETIA TELEGRAPHY CLUB, ci-après dénommée HTC, il existe une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. Le HTC est une communauté d'intérêt de radioamateurs qui entretiennent la télégraphie en morse.
Article 2 Lieu
La résidence du président respectif est également le siège du HTC.
Article 3 Objet
L'objectif du HTC est de maintenir et de promouvoir le mode de fonctionnement de la télégraphie Morse dans le domaine de la radio amateur ; entre autres
a) l'exploitation d'une station de club. La licence pour l'exploitation de la station du club est administrée par le président.
b) de pratiquer des émissions et des cours qui permettent d'apprendre et de perfectionner la télégraphie en morse
c) le respect des règles de concession et des règles de l'IARU.
d) Cultiver la camaraderie, en particulier le "Ham-Spirit" dans sa forme traditionnelle.
e) L'échange d'expériences et l'aide mutuelle, qui éveille et soutient l'intérêt de construire soi-même des équipements (comme un privilège du radioamateur).
f) Protection des intérêts de la télégraphie en morse dans le cadre de la radioamateur
Deuxième section
Organes du HTC
Article 4 Assemblée générale
La réunion du club est l'organe suprême du HTC. Elle a lieu une fois par an, au cours du premier trimestre de l'année civile.
Article 5 Convocation
L'assemblée générale de l'association est convoquée par écrit par le conseil d'administration ou, si un cinquième au moins de l'ensemble des membres le demande, au moins un mois avant la réunion, avec annonce simultanée de l'ordre du jour.
Article 6 Compétence
L'assemblée générale de l'association traite les questions suivantes
La réunion du club est l'organe suprême du HTC. Elle a lieu une fois par an, au cours du premier trimestre de l'année civile.
Article 5 Convocation
L'assemblée générale de l'association est convoquée par écrit par le conseil d'administration ou, si un cinquième au moins de l'ensemble des membres le demande, au moins un mois avant la réunion, avec annonce simultanée de l'ordre du jour.
Article 6 Compétence
L'assemblée générale de l'association traite les questions suivantes
a) Acceptation du rapport annuel et donc décharge du comité exécutif
b) Acceptation du rapport de trésorerie et du rapport du commissaire aux comptes et donc décharge du trésorier et des commissaires aux comptes
c) les mutations
d) Élection des membres du conseil d'administration, des commissaires aux comptes et du délégué à l'assemblée des délégués de l'USKA.
e) Détermination de la cotisation, Dans les affaires de l'USKA, seuls les membres qui sont également membres de l'USKA ont le droit de vote.
c) les mutations
d) Élection des membres du conseil d'administration, des commissaires aux comptes et du délégué à l'assemblée des délégués de l'USKA.
e) Détermination de la cotisation, Dans les affaires de l'USKA, seuls les membres qui sont également membres de l'USKA ont le droit de vote.
g) Affaires de l’USKA : Celles-ci ne sont discutées que dans le but de former des opinions sans prise de décision / recommandation. Dans les affaires USKA, seuls les membres qui sont également membres de l’USKA ont le droit de vote. Ces membres HTC exercent leur droit de vote via vote écrit de USKA.
Article 7 Délai de soumission
Les demandes des membres à l'attention de l'Assemblée générale doivent être soumises par écrit au Président avant le 15 décembre.
Article 8 Conseil d'administration
Le conseil d'administration est composé du président, du secrétaire, du trésorier, de l'ECM (liaison avec l'EUCW) et du webmaster. Si nécessaire, il peut être prolongé ou réduit à tout moment par décision de l'Assemblée générale.
Article 9 - Affaires courantes
Le conseil d'administration gère les affaires courantes. Pour des tâches temporaires, des groupes de travail peuvent être formés parmi les membres pour soutenir le comité exécutif.
Article 10 Droit d'usage de la marque
Les membres du conseil d'administration signent collectivement par paires, normalement le président et un autre membre du conseil d'administration.
Article 11. auditeurs
L'assemblée générale de l'association élit deux commissaires aux comptes parmi les membres. Les auditeurs vérifient la facture du HTC et font rapport à l'assemblée générale. Le mandat d'un auditeur est de quatre ans. La réélection est autorisée.
Troisième section
Adhésion (Membership)
Article 12 Demande d'adhésion
La demande d'adhésion au club se fait en soumettant une demande d'adhésion ou en remplissant un formulaire d'inscription sur le site web du HTC. L'adhésion peut être demandée à tout moment.
Article 13 Types de membres
a) les membres actifs
b) Membres de l'étranger
c) Membres d'honneur
Article 14 Membres actifs
Les membres actifs sont des radioamateurs et des SWL ayant une adresse postale en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein. Les membres actifs ont le droit de vote et d'élection dans les affaires du HTC. Les membres actifs ont un accès complet à tous les contenus internes du HTC sur le site web du HTC.
La demande d'adhésion au club se fait en soumettant une demande d'adhésion ou en remplissant un formulaire d'inscription sur le site web du HTC. L'adhésion peut être demandée à tout moment.
Article 13 Types de membres
a) les membres actifs
b) Membres de l'étranger
c) Membres d'honneur
Article 14 Membres actifs
Les membres actifs sont des radioamateurs et des SWL ayant une adresse postale en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein. Les membres actifs ont le droit de vote et d'élection dans les affaires du HTC. Les membres actifs ont un accès complet à tous les contenus internes du HTC sur le site web du HTC.
Article 15 Membres étrangers
Les membres étrangers sont des radioamateurs et des SWL qui vivent à l'étranger et n'ont pas d'adresse postale en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein. Les membres étrangers n'ont ni droit de vote ni droit de vote. Les membres étrangers ont un accès complet à tout le contenu interne de HTC sur le site web de HTC.
Article 16 Admission
L'admission des membres actifs et étrangers est effectuée par le conseil d'administration et confirmée par l'assemblée générale.
Article 17 Exclusion
Les demandes d'adhésion peuvent être reportées ou rejetées sans indication de motifs.
Article 18 Numéro de membre
Chaque membre reçoit un numéro d'adhérent. Une fois qu'un numéro a été émis, il n'est plus utilisé.
Article 19 Adhésion à l'USKA
Le HTC est une section de l'USKA. Le membre individuel du HTC est libre de décider s'il veut ou non devenir membre de l'USKA.
Article 21 - Membres d'honneur
Les membres honoraires sont des personnes qui ont rendu des services exceptionnels aux intérêts du HTC ou au mode de télégraphie Morse en radioamateur. Les membres honoraires n'ont ni droit de vote ni droit d'élection. Toutefois, les membres actifs nommés comme membres honoraires conservent leur droit de vote et d'être élus.
Article 22 : Nomination
Les membres d'honneur sont nommés par l'Assemblée générale de l'Association à la demande du Comité exécutif.
Article 23 Déchéance de la qualité de membre
a) Avis de démission écrit à l'attention de l'assemblée générale.
b) Exclusion par résolution du conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation annuelle malgré un rappel ou en cas de violation grave du Ham-Sprit et des objectifs du HTC.
c) Une exclusion demandée par le conseil d'administration doit être confirmée par l'assemblée générale.
d) Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'association.
Article 24 Possibilités de recours
Les personnes concernées peuvent s'opposer au rejet des demandes d'adhésion et à l'exclusion des membres en s'adressant par écrit au conseil d'administration dans un délai d'un mois à l'attention de la prochaine assemblée générale. La décision de l'assemblée générale n'est pas susceptible d'appel.
Les membres étrangers sont des radioamateurs et des SWL qui vivent à l'étranger et n'ont pas d'adresse postale en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein. Les membres étrangers n'ont ni droit de vote ni droit de vote. Les membres étrangers ont un accès complet à tout le contenu interne de HTC sur le site web de HTC.
Article 16 Admission
L'admission des membres actifs et étrangers est effectuée par le conseil d'administration et confirmée par l'assemblée générale.
Article 17 Exclusion
Les demandes d'adhésion peuvent être reportées ou rejetées sans indication de motifs.
Article 18 Numéro de membre
Chaque membre reçoit un numéro d'adhérent. Une fois qu'un numéro a été émis, il n'est plus utilisé.
Article 19 Adhésion à l'USKA
Le HTC est une section de l'USKA. Le membre individuel du HTC est libre de décider s'il veut ou non devenir membre de l'USKA.
Article 21 - Membres d'honneur
Les membres honoraires sont des personnes qui ont rendu des services exceptionnels aux intérêts du HTC ou au mode de télégraphie Morse en radioamateur. Les membres honoraires n'ont ni droit de vote ni droit d'élection. Toutefois, les membres actifs nommés comme membres honoraires conservent leur droit de vote et d'être élus.
Article 22 : Nomination
Les membres d'honneur sont nommés par l'Assemblée générale de l'Association à la demande du Comité exécutif.
Article 23 Déchéance de la qualité de membre
a) Avis de démission écrit à l'attention de l'assemblée générale.
b) Exclusion par résolution du conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation annuelle malgré un rappel ou en cas de violation grave du Ham-Sprit et des objectifs du HTC.
c) Une exclusion demandée par le conseil d'administration doit être confirmée par l'assemblée générale.
d) Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'association.
Article 24 Possibilités de recours
Les personnes concernées peuvent s'opposer au rejet des demandes d'adhésion et à l'exclusion des membres en s'adressant par écrit au conseil d'administration dans un délai d'un mois à l'attention de la prochaine assemblée générale. La décision de l'assemblée générale n'est pas susceptible d'appel.
Quatrième section
Ressources et engagements
Les fonds nécessaires aux activités du HTC sont obtenus par
a) les cotisations annuelles des membres actifs et les dons des membres à l'étranger*.
b) Dons
c) Recettes provenant d'événements
d) les revenus du capital
e) Vente d'actifs qui sont remis à HTC. Le donneur sera rémunéré selon une politique interne de HTC
Article 26 Exonération de cotisations
Les membres du conseil d'administration et les membres honoraires, ainsi que les deux commissaires aux comptes, sont exemptés du paiement de la cotisation ; parmi les membres vivant sous le même toit, un seul paie la totalité de la cotisation annuelle, l'autre la moitié.
La cotisation annuelle maximale ne dépasse pas 80 CHF. Pour les obligations de l'association, seuls les biens de l'association sont responsables. Toute responsabilité personnelle ou obligation d'effectuer des paiements supplémentaires par les membres est exclue.
a) les cotisations annuelles des membres actifs et les dons des membres à l'étranger*.
b) Dons
c) Recettes provenant d'événements
d) les revenus du capital
e) Vente d'actifs qui sont remis à HTC. Le donneur sera rémunéré selon une politique interne de HTC
Article 26 Exonération de cotisations
Les membres du conseil d'administration et les membres honoraires, ainsi que les deux commissaires aux comptes, sont exemptés du paiement de la cotisation ; parmi les membres vivant sous le même toit, un seul paie la totalité de la cotisation annuelle, l'autre la moitié.
La cotisation annuelle maximale ne dépasse pas 80 CHF. Pour les obligations de l'association, seuls les biens de l'association sont responsables. Toute responsabilité personnelle ou obligation d'effectuer des paiements supplémentaires par les membres est exclue.
Cinquième section
Article 28 Modification des statuts ou dissolution de l'association
L'assemblée générale peut décider à tout moment avec 3/4 des voix des membres présents de modifier les statuts ou de dissoudre le CTH, si un point de l'ordre du jour existe.
Article 29 : Règlement de l'organisation successeur
En cas de dissolution du HTC, tout actif restant après avoir couvert tous les passifs sera transféré à l'USKA en fiducie. Si une organisation successeur reconnue par l'USKA et poursuivant des objectifs identiques n'est pas fondée dans les cinq ans suivant la dissolution officielle, les actifs restants seront répartis à parts égales entre l'USKA et la Croix-Rouge suisse.
L'assemblée générale peut décider à tout moment avec 3/4 des voix des membres présents de modifier les statuts ou de dissoudre le CTH, si un point de l'ordre du jour existe.
Article 29 : Règlement de l'organisation successeur
En cas de dissolution du HTC, tout actif restant après avoir couvert tous les passifs sera transféré à l'USKA en fiducie. Si une organisation successeur reconnue par l'USKA et poursuivant des objectifs identiques n'est pas fondée dans les cinq ans suivant la dissolution officielle, les actifs restants seront répartis à parts égales entre l'USKA et la Croix-Rouge suisse.
Section six
Dispositions finales
Article 30 Entrée en vigueur
Ces statuts ont été approuvés lors de l'assemblée générale de l'association le 8 février 2014 et sont entrés en vigueur immédiatement. Ils remplacent tous les précédents.
Küttigen, le 18. février 2023
AU NOM DE L'ASSEMBLÉE DU CLUB :
Le Chassier Robert Sutter HB9KOG / HTC1003
Le Président Hugo Huber HB9AFH / HTC056
*Petite correction : Résolution GV 2018, les membres étrangers ne paient plus de montants, dépenses trop élevées ! Les membres étrangers peuvent donner de l'argent.
Ces statuts ont été approuvés lors de l'assemblée générale de l'association le 8 février 2014 et sont entrés en vigueur immédiatement. Ils remplacent tous les précédents.
Küttigen, le 18. février 2023
AU NOM DE L'ASSEMBLÉE DU CLUB :
Le Chassier Robert Sutter HB9KOG / HTC1003
Le Président Hugo Huber HB9AFH / HTC056
*Petite correction : Résolution GV 2018, les membres étrangers ne paient plus de montants, dépenses trop élevées ! Les membres étrangers peuvent donner de l'argent.
*Kleine Korrektur: Beschluss GV 2018, Auslandmitglieder zahlen keine Beträge mehr, Aufwand zu gross! Auslandmitglieder können etwas Spenden.